Bibliothèques de l’Université de Toulon

La Garde, Toulon, Draguignan

Les licences Creative Commons

Les modalités de publication en open access vous incitent de plus en plus à choisir une licence Creative Commons sur vos publications. On vous explique tout ici !

Les licences Creative Commons déterminent les droits que l’auteur conserve ou cède sur une œuvre mise en ligne. Ce sont des contrats juridiques gratuits.
Ainsi, la licence Creative Commons que vous choisirez pour votre article déterminera les droits que vous souhaitez céder (et donc ceux que vous souhaitez conserver) concernant votre article. Vous déterminez ainsi comment votre œuvre peut être réutilisée et sous quelles conditions.

Les licences sont constituées :

  • d’une condition obligatoire : attribuer l’œuvre à la personne qui l’a créée
  • de conditions optionnelles déterminant si l’œuvre peut être modifiée et comment elle peut être réutilisée

Il existe quatre conditions différentes, chacune étant décrite par un pictogramme :
BY – Attribution : obligation de citer le créateur
NC – Pas d’utilisation commerciale : interdiction de tirer un profit commercial de l’œuvre
SA – Partage dans les mêmes conditions : obligation de la partager l’œuvre selon la même licence ou une licence similaire
ND – Pas de modification : interdiction de modifier ou d’adapter l’œuvre

La combinaison de ces critères amène à six licences différences, que l’on peut classer de la plus ouverte à la plus contraignante pour la réutilisation des œuvres :

Le choix de la licence est laissé à l’auteur de l’œuvre. Cependant, certains éditeurs contraignent les licences applicables aux articles qu’ils publient.

Les licences Creative Commons

  contacts

Responsable de la Documentation électronique
Yannick Mosset
Tél. : 04.94.14.23.33
Email : docelec univ-tln.fr